Mise à jour : 2 novembre 2026
1. Objet. Le devis signé décrit les visuels de commercialisation commandés, destinés à la promotion du projet. Ils sont livrés en Images 4K. Les fichiers de travail 3D ne sont pas livrés, sauf mention contraire au devis.
2. Éléments fournis par le client. Plans, maquette 3D si elle existe, matériaux et références. Si la maquette 3D n'est pas disponible, sa modélisation d'après les plans est facturée en sus, selon le devis. Le client garantit qu'il a le droit de nous transmettre ces éléments.
3. Étapes et validations. Lancement, maquette 3D, cadrages, rendus finaux. Le client valide la maquette, les cadrages et les rendus finaux par écrit (e-mail ou WhatsApp). Chaque validation est définitive. Sont incluses deux séries de corrections à l'étape maquette, deux à l'étape cadrages et une sur les rendus finaux. Toute modification supplémentaire, ou tout changement du projet après validation, fait l'objet d'un devis complémentaire.
4. Prix et règlement. Prix hors taxes, dans la devise du devis. Règlement : 40 % à la commande, 30 % à la validation de la maquette 3D, 30 % à la livraison. La production démarre à réception de l'acompte. Les factures sont payables à réception. Les images finales en pleine définition sont remises après le règlement du solde.
5. Délais. Le calendrier dépend de la rapidité des validations et de la remise des éléments par le client.
6. Propriété des images. Dès le règlement intégral, les images livrées deviennent la propriété du client. Il peut les utiliser librement, sur tous supports, sans limite de durée ni de territoire. Jusqu'au règlement intégral, elles restent la propriété de 3DÉIZON.
7. Usage par 3DÉIZON. Le client autorise 3DÉIZON à utiliser les images produites pour sa propre communication : portfolio, site internet, réseaux sociaux, plaquettes, publicités et concours. Cette autorisation vaut sans limite de durée. La première publication intervient après le lancement commercial du projet, ou plus tôt avec l'accord du client.
8. Confidentialité. 3DÉIZON garde confidentiels les plans et informations du projet jusqu'à son lancement commercial.
9. Nature des visuels. Les visuels sont des vues d'artiste. Il appartient au client d'indiquer sur ses supports de vente qu'ils ne sont pas contractuels.
10. Annulation. En cas d'annulation par le client, les sommes déjà versées restent acquises à 3DÉIZON.
11. Droit applicable. Droit des Émirats arabes unis. Tribunaux compétents : Ras Al Khaimah.